Accord local suite à l’accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2017

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Préambule

Chapitre 1 Congés pour la production et les Services dépendant de celle-ci

Article 1 – Organisation des congés principaux et ses aménagements
Article 1.1 – Pour les salariés de Production et des services dépendant de celle-ci
Article 1.2 – Pour les salariés de Production et des services dépendant de celle-ci qui maintiennent une activité pendant la fermeture
Article 1.3 – Garanties, contreparties et fixation des critères pour l’ordre des départs
Article 1.4 – Contrepartie en termes d’emploi
Article 1.5 – Congés principaux d’été et période estivale
Article 1.6 – Aménagement pour les équipes de fin de semaine et les tournées de nuit
Article 1.7 – Reliquats des congés payés
Article 2 – Organisation des congés hors congés principaux, et leurs aménagements
Article 2.1 – Garantie particulières pour le personnel concernant la prise de congés (hors congés payés principaux) par semaine entières ou par journées

Chapitre 2 Congés principaux pour les services ne dépendant pas de la Production et les autres Directions (Conception, Service centraux, Commerciaux, DA/PIVO, DDCE, …)

Article 1 – Organisation des congés principaux et ses aménagements
Article 2 – Organisation des congés hors congés principaux, et leurs aménagements
Article 2.1 – Garanties particulières pour le personnel concernant la prise de congés (hors congés payés principaux) par semaine entières ou par journées

Chapitre 3 Positionnement de la 5ème semaine de congés payés pour l’année 2017

Chapitre 4 Ponts et aménagements des départs en congés

Chapitre 5 Journée de solidarité : 17 avril 2017

Chapitre 6 Dépôt légal

Annexe 1 Formulaire de choix / Production + calendrier
Annexe 2 Fromulaire de choix / Maintenance + calendrier
Annexe 3 Formulaire concernant les CP principaux pour les salariés :
  • Des services de dépendant pas directement de la Production et les autres directions (conception, services centraux, commerciaux, DA/PIVO, DSIN, …)
  • De Production et des Services dépendant de celle-ci qui maintiennent une activité pendant la période de fermeture.


Accord Temps de Travail 2017Accord Temps de Travail 2017_01Accord Temps de Travail 2017_02Accord Temps de Travail 2017_03

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