Primes de nuit et triplage (Accord PCA du 22 octobre 2004)


Texte intégral: Accord_2004_10_22_Primes_Nuit_Triplage
Contenu:


Accord PCA du 22 octobre 2004

Prime de nuit et triplage









Préambule

Chapitre 1 : Primes et indemnités
de nuit permanente

  • Article 1 : Nouvelles primes et indemnités de nuit
  • Article 2 : Revalorisation salariale compensatrice

Chapitre 2 : Primes et indemnités
de triplage

  • Article 1 : Nouvelles primes et indemnités de triplage
  • Article 2 : Revalorisation salariale compensatrice

Chapitre 3 : Dispositions
communes à la nuit et au triplage

  • Article 1 : Suppression des dispositions préexistantes
  • Article 2 : Articulation avec les dispositions conventionnelles
    Métallurgie

  • Article 3 : Complément forfaitaire "Maternité"
  • Article 4 : Niveau de complément-maladie employeur
  • Article 5 : Modalités de revalorisation
  • Article 6 : Dispositions diverses
  • Article 7 : Dispositions finales

Annexes 1, 2, 3 : Montant de revalorisations
de salaire et compléments individuels "nuit"

Annexes 4, 5, 6 : Montant de revalorisations
de salaire et compléments individuels "triplage"



Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page





Retour haut de page



Imprimer cet article Télécharger cet article