Texte intégral: Accord_2009_10_12_Stress
Contenu:
Accord PCA du 12 octobre 2009
Stress professionnel (1)
Préambule
Chapitre 1 : Prévenir le stress professionnel
- Article 1.1 : Un engagement du
groupe - Article 1.2 : Définitions
- Article 1.3 : Les facteurs de stress
professionnels - Article 1.4 : Les conséquences
potentielles du stress professionnels
Chapitre 2 : Une démarche commune d’évaluation
- Article 2.1 : La démarche
- Article 2.2 : Les questionnaires
- Article 2.3 : L’analyse
- Article 2.4 : Rapport annuel
- Article 2.5 : Evaluation du risque
/ Document unique
Chapitre 3 : Mise en oeuvre
du dispositif d’évaluation et suivi du stress professionnel
- Article 3.1 : Fonctionnement
- Article 3.2 : Confidentialité
Chapitre 4 : Conduite des actions
collectives
- Article 4.1 : Principe
- Article 4.2 : Une approche pluridisciplinaire
- Article 4.3 : Les domaines d’action potentiels
- Article 4.4 : Implication des CHSCT
Chapitre 5 : Accompagnement
individuel
- Article 5.1 : Ecoute et accompagnement individuel au sein
des services de santé - Article 5.2 : Autres dispositions
- La lutte contre la violence au travail
- Des cellules de veille dans tous les sites
- Recours et médiation professionnelle
- Mise en place d’un numéro vert
Chapitre 6 : Mobiliser et coordonner
l’action de tous les acteurs
- Article 6.1 : Suivi des actions
- Article 6.2 : Contribution du CHSCT
- Article 6.3 : Formation des membres des cellules de veille
- Article 6.4 : Formation des managers
- Article 6.5 : Formation des représentants du personnel
Chapitre 7 : Dispositions finales
- Entrée en vigueur et durée de l’accord
- Dépôt
Cet accord a fait l’objet d’un avenant le 31 janvier 2014 : Le consulter
