Accord d’adaptation du statut collectif Stellantis Auto SAS de Décembre 2023
Texte intégral : Accord d’adaptation de l’application de la Convention Collective Nationale de la Métallurgie
Archives pour la catégorie Convention collective
Le Métallo – Journal d’informations des élus CGT au CSE du Site de Sochaux – Octobre 2023 – Semaine 44
Cliquez ici pour télécharger la version imprimable (PDF) Cliquez ici pour télécharger la version modifiable (Word) La nouvelle Convention Collective Nationale de la Métallurgie va entrer en vigueur au 1er janvier 2024. La direction a convoqué les syndicats, à Poissy […]
Avenant du 27 juin 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective des industries de la métallurgie de Belfort/Montbéliard du 25 juillet 2008 (n°2755)
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Accord du 27 juin 2022 relatif à une indemnité de restauration de jour
Texte intégral : Accord du 27 juin 2022 relatif à une indemnité de restauration de jour
Avenant du 5 juillet 2021 à la convention collective de Belfort Montbéliard du 25 juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives et aux rémunérations minimales hiérarchiques
Texte intégral cliquez ici Texte intégral de la Convention collectives Belfort Montbéliard du 25 juillet 2008 cliquez ici
Accord portant sur la mise en oeuvre de mesures de ruptures conventionnelles collectives (RCC) basées sur le DAEC de PSA Automobiles pour l’année 2019
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