Texte intégral: Accord_2015_02_16_Conges_2015_Sx
Contenu:
Avenant Sochaux du 16 février 2015
Congés annuels 2015 Sochaux
Préambule
Chapitre 1 : Congés pour la production et les Services de Production dépendant de celle-ci
Article 1 : Organisation des congés principaux et ses aménagements
- Article 1.1 : Pour les salariés de Production et des services dépendant de celle-ci
- Article 1.2 : Pour les salariés de Production et des services dépendant de celle-ci qui maintiennent une activité pendant la fermeture
- Article 1.3 : Garanties, contreparties et fixation des critères pour l’ordre des départs
- Article 1.4 : Contrepartie en termes d’emploi
- Article 1.5 : Congés principaux d’été et période estivale
- Article 1.6 : Reliquats des congés payés
Article 2 : Organisation des congés hors congés principaux, et leurs aménagements
- Article 2.1 : Garanties particulières pour le personnel concernant la prise de congés (hors congés payés principaux) par semaines entières ou par journées
- Par semaine entière ou plus, tout au long de l’année
- Par journées
Chapitre 2 : Congés principaux pour les services ne dépendant pas de la production et les autres Directions (Conception, Services centraux, Commerciaux, DA/PIVO, DSIN, …)
Article 1 : Organisation des congés principaux et ses aménagements
Article 2 : Organisation des congés hors congés principaux et leurs aménagements
- Article 2.1 : Garanties particulières pour le personnel concernant la prise de congés (hors congés payés principaux) par semaines entières ou par journées
- Par semaine entière ou plus, tout au long de l’année
- Par journées
Chapitre 3 : Positionnement de la 5ème semaine de congés payés pour l’année 2015
Chapitre 4 : Ponts et aménagements des départs en congés
Chapitre 5 : Journée de solidarité : 25 mai 2015
Chapitre 6 : Dépôt légal
Annexes :
- Formulaire salariés 2015 pour les congés principaux d’été (hors production)
- Formulaire salariés 2015 pour les autres congés (reliquat de CP, ancienneté, compteurs)
