Texte intégral:Accord_2010_10_11_Flexibilite_industrielle
Contenu:
Accord PCA du 11 octobre 2010
Flexibilité des sites industriels
Nuit partielle – Recours à l’intérim
Préambule
- La nuit variable : Nouvelle possibilité
d’aménagement du temps de travail. - L’impact favorable en terme d’emplois.
- Les conditions d’emploi du personnel temporaire.
Chapitre 1 : Mise en oeuvre
de la nuit variable
- Article 1.1 : Caractéristiques
générales du temps partiel aménagé- Article 1.1.1 : Salariés
concernés - Article 1.1.2 : Période
de référence - Article 1.1.3 : Durée du
travail et limite des heures complémentaires - Article 1.1.4 : Conditions des
changements de durée ou d’horaires de travail - Article 1.1.5 : Lissage des heures
rémunérées, primes et indemnités - Article 1.1.6 : Calcul et versement
des heures complémentaires - Article 1.1.7 : Conditions d’arrivée
/ départ des salariés dans l’horaire - Article 1.1.8 : Prise en compte
de la polyvalence inter-secteurs - Article 1.1.9 : Gestions des congés
et absences - Article 1.1.10 : Changements momentanés
d’horaire
- Article 1.1.1 : Salariés
- Article 1.2 : Modalités
de mise en oeuvre dans les établissements- Article 1.2.1 : Négociation
locale - Article 1.2.2 : Information et
consultation des institutions représentatives - Article 1.2.3 : Mise en oeuvre
de la formation des salariés - Article 1.2.4 : Cas de démontage
prématurée de l’éuipe de nuit
- Article 1.2.1 : Négociation
- Article 1.3 : Suivi de l’accord
Chapitre 2 : Le recours au
travail intérimaire
- Article 2.1 : Conditions d’emploi
du personnel temporaire - Article 2.2 : Retour d’un intérimaire
pour une nouvelle mission - Article 2.3 : Régime de
modulation applicable aux travailleurs temporaires - Article 2.4 : Période de
référence de la modulation - Article 2.5 : Rémunérations
- Article 2.6 : Jours de repos pour
les travailleurs temporaires en horaire de journée
Chapitre 3 : Dispositions finales
