Texte intégral:Accord_2003_06_26_Horaires_Sochaux
Accord_2003_06_26_Horaires_Sochaux_annexe
Contenu:
Accord Sochaux du 26 juin 2003
Horaires du site de Sochaux
Préambule
Chapitre 1 : Champ et date d’application
Chapitre 2 : Les aménagements
du temps de travail
- Article 2.1 : Principaux horaires
et heures de pause- Article 2.1.1 : Horaires de journée
- Article 2.1.2 : Horaire de doublage
- Article 2.1.3 : Horaire de nuit
- Article 2.1.4 : Horaires de fin
de semaine
- Article 2.2 : Les horaires particuliers
- Article 2.2.1 : Horaires de triplage
- Article 2.2.2 : Horaire d’équivalence
- Article 2.2.3 : Horaires à temps partiel
- Article 2.3 : Temps de repos entre
2 séances de travail
Chapitre 3 : Dispositions finales
- Article 3.1 : Commission locale de suivi
- Article 3.2 : Autres dispositions
Annexe : Principaux horaires
