Texte intégral: Accord_2008_07_09_UML
Contenu:
Accord PCA du 9 juillet 2008
Unité multisites de lancements
Préambule
Chapitre 1 : Périmètre
et fonctionnement de l’UML
- Article 1.1 : Périmètre de l’UML
- Article 1.2 : Volume prévisionnel et métiers
concernés - Article 1.3 : Organisation et structuration de l’UML
- Article 1.4 : Processus d’intégration dans l’UML
Chapitre 2 : Les engagements
du salarié
Chapitre 3 : Les engagements
de l’entreprise
- Article 3.1 : Délai de prévenance
- Article 3.2 : Versement d’une prime spécifique UML
- Article 3.3 : Gestion de carrière des salariés
affectés à l’UML - Article 3.4 : Soutien psychologique
Chapitre 4 : Entrée
en vigueur et dépot de l’accord
Annexe 1 : Liste des métiers
ouvriers et ETAM concernés par l’UML
