Archives pour la catégorie Congés
Accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés
Préambule Chapitre 1 – Dispositions concernant l’organisation des congés principaux pour les salariés de production, de distribution des pièces et accessoires et les services dépendant de celle-ci Article 1 – Organisation des congés principaux Article 1.1 – Configuration de référence […]
Accord local suite à l’accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2017
(cliquez sur ce lien pour télécharger l’intégralité de l’accord)
Avenant à l’accord d’entreprise relatif au don de jours de repos aux parents d’un enfant gravement malade
Texte intégral : avenant-accord-don-jours-de-repos-enfants-malades Accord PCA d’octobre 2016 Préambule Article 1 – Objet de l’avenant Article 3.1 – Bénéficiaires des dons Article 4.2 – Consommation des dons par le bénéficiaire Article 2 – Entrée en vigueur – Durée […]
Avenant au nouveau contrat social modifiant les règles de consommation des JRTT
Avenant au nouveau contrat social modifiant les règles de consommation des JRTT Préambule Article 1 – Modification de l’ordre de consommation des journées de RTT pour les collaborateurs en horaire de journée Article 2 – Gestion des éventuels reliquats du […]
Accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés
Accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés « Les salariés de production à Sochaux, n’auront que deux semaines de congés consécutives en été 2016. Pour obtenir ce fractionnement des congés, la direction est […]