Texte intégral:Accord_2004_03_23_Primes_doublage
Contenu:
Texte intégral:Accord_2004_03_23_Primes_doublage
Contenu:
Accord PCA du 23 mars 2004
Primes de doublage
Préambule
Article 1 : Nouvelles primes
et indemnités de doublage
Article 2 : Suppression des
dispositions préexistantes
Article 3 : Articulation avec
les dispositions conventionnelles Métallurgie
Article 4 : Revalorisation
salariale compensatrice
Article 5 : Complément
forfaitaire Maternité
Articles 6 et 7 : Incidences
sur les autres horaires
Article 8 : Modalités
de revalorisation
Articles 9 et 10 : Dispositions
finales
Annexes 1, 2, 2bis : Montant de
revalorisation des salaires de base en doublage
Annexe 3 : Montant de revalorisation
des salaires de base nuit, triplage, fin de semaine
Annexe 4 : Nouvelle valeur de la
prime de nuit
Annexe 5 : Nouvelle valeur de la
prime de triplage
Annexe 6 : Nouvelle valeur de la
prime de fin de semaine
Annexe 7 : Nouvelle valeur de la
prime d’équipes successives
: La Prime Condition d’Horaire Doublage ci-dessous a été;
intégrée (totalement ou partiellement suivant les
sites) dans le salaire de base par l’accord salarial de 2008
: les dispositions de l’article 6 ci-dessous ont été
modifiées ultérieurement par l’accord
sur les primes de nuit, de triplage et l’accord
sur les fins de semaine
: Les "nouvelles valeurs" de l’annexe 4 ci-dessous
ont été modifiées ultérieurement
par l’accord sur les primes
de nuit
: Les "nouvelles valeurs" de l’annexe 5 ci-dessous
ont été modifiées ultérieurement
par l’accord sur les primes
de triplage
: Les "nouvelles valeurs" de l’annexe 6 ci-dessous
ont été modifiées ultérieurement
par l’accord sur les fins de semaine
